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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERTHOUD (soc. an
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B.S.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.S.A.
BERTHOUD S.A. (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1392577
Date de dépôt :
02/02/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/1997

Présentation de la marque B.S.A.

Déposée le 2 février 1987 par la Société Anonyme (SA) BERTHOUD (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B.S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTHOUD (soc. an domicilié(e) 69220 BELLEVILLE-SUR-SAONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque B.S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.S.A. est expirée depuis le 2 février 1997.

BERTHOUD (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : VARMATIC , GRANULOR , FANSPRAY , TRIFLO , AIROFAST , GYRATOM , PROCALL , (Marque figurative)


BERTHOUD S.A. (soc. an.) - 69220 BELLEVILLE-SUR-SAONE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Machines et outils agricoles, et plus particulièrement pulvérisateurs, poudreuses, atomiseurs pour le traitement phytosanitaire des cultures (agriculture, arboriculture et horticulture).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).